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Signature électronique: décollage imminent !

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DTU-1141 de Wacom, un écran à stylet Full HD pour visualiser et renseigner des documents électroniques en mode plein écran, et les signer numériquement.
DTU-1141 de Wacom, un écran à stylet Full HD pour visualiser et renseigner des documents électroniques en mode plein écran, et les signer numériquement.

 

La signature électronique est à l’aube d’une nouvelle ère, notamment grâce à une nouvelle réglementation européenne, eIDAS.

La transition numérique des entreprises connait des avancées. Des contrats aux appels d’offres, des liasses fiscales aux factures, on ne compte plus les documents dont le cycle de vie se passe désormais du papier. Au cœur de l’authentification et des échanges, la signature électronique alimente un marché stratégique et concurrentiel, avec une demande croissante de solutions. Mais plus qu’une démarche spontanée, le volet législatif pousse les organisations à s’équiper. Elles cherchent à se mettre en conformité à un niveau national et européen : la mise en route en février 2014 de la norme SEPA pour la gestion des prélèvements et en janvier 2015 de l’obligation pour les collectivités d’envoyer à leur trésorerie les documents comptables sous forme électronique sont quelques exemples d’incitations. Des orientations politiques favorisent également la dématérialisation et donc l’essor de la signature électronique. Depuis 2012, la LME (Loi de modernisation de l’économie) oblige l’Etat à accepter les factures émises par leurs fournisseurs sous forme dématérialisée. Les déclarations fiscales et Urssaf, les impôts sur les sociétés, la TVA et la lettre recommandée sont autant de documents qui exploitent la signature électronique. Pourtant, la signature n’a toujours pas trouvé son marché et reste un outil peu utilisé, alors qu’elle est paradoxalement souvent exploitée sans le savoir par les entreprises, les acheteurs publics et les collectivités.

Tirer des avantages économiques

Pour beaucoup de professionnels, un manque de connaissance doublée d’une allergie à la technologie serait à l’origine d’une forme de désaveu. « Les vendeurs de solutions s’y prennent mal », estime Patrick Duboys fondateur d’Alice and Bob. « La signature électronique fait appel à des domaines variés, juridique, technique, métier, et à des compétences pour inscrire ce service dans un processus global de transformation digitale de l’entreprise. Or un vendeur ne pourra jamais vendre une solution de signature électronique sans accompagner l’entreprise, notamment à travers des workshops où sont expliqués les technologies en jeu et le volet légal, qui fait quoi et pourquoi, comment on produit un modèle de ROI ou un modèle de calcul du risque. En outre, beaucoup de vendeurs de solutions de signature électronique mettent en avant des notions de PKI et de certificats électroniques, trop compliquées pour les entreprises dont une écrasante majorité n’est pas spécialiste. Elles attendent plutôt des réponses à des questions concrètes, des gains de productivité en termes de temps, de simplification des process et d’intégration dans les métiers et vis-à-vis de partenaires qui utilisent déjà la signature électronique ». Pour ce professionnel, les entreprises ne cherchent pas particulièrement à démystifier la signature électronique en s’intéressant à la technologie mais à déterminer comment elles peuvent en tirer des avantages économiques tout en améliorant leurs processus.

Un besoin d’évangélisation

« Le marché a eu du mal à démarrer, certes, mais il est aujourd’hui prospère et doté d’un fort potentiel, on sent un réel intérêt de la part des entreprises même s’il y a encore un besoin d’évangélisation », observe pour sa part Nathalie Schlang, directrice des relations et du développement extérieur d’Oodrive.

Nathalie Schlang, Oodrive
Nathalie Schlang,
Oodrive

« Les organisations ont dépassé le stade de la réflexion pour passer à celui de l’action. Pour le moment le document contractuel arrive en tête des documents signés, notamment dans les relations BtoC.Mais beaucoup de secteurs, celui des avocats par exemple, veulent être opérationnels. Il faut se rappeler que le marché a débuté avec l’authentification via des certificats électroniques. Aujourd’hui, ces processus d’authentification sont maîtrisés et toutes les organisations qui possèdent des certificats cherchent désormais à signer leurs documents et à faire signer leurs partenaires et leurs clients ».

Signature et présence ressentie

D’où la multiplication de solutions visant à faciliter les traitements : signature en mode SaaS, à la volée, via une carte à puce ou une applet ou encore de façon totalement autonome lorsque le signataire dispose de toute l’infrastructure nécessaire. Encore faut-il que la confiance accompagne les approches quelles qu’elles soient. Ce n’est pas pour rien que le terme de tiers de confiance a été retenu pour désigner les professionnels chargés de garantir la validité des opérations. Malgré ces garde-fous, subsistent des freins psychologiques, documentés par de sérieuses études sur le thème de la signature électronique et de la présence ressentie. « Les personnes ont tendance à minimiser la valeur d’un acte signé de manière électronique par rapport à un acte signé manuellement et pensent que des contrats signés électroniquement seront davantage propices à des violations que des contrats signés à la main », résume François Devoret, fondateur de Lex Persona. « Toutes ces études ne disent pas que la signature électronique est moins fiable, elles disent seulement que les personnes interrogées ne sentent pas le signataire physiquement présent et que c’est cette moindre présence qui fait douter. C’est très différent et nous devons nous interroger sérieusement : comment pouvons-nous contribuer à restaurer symboliquement cette présence, pierre angulaire de la confiance ? La clé du développement du marché est peut-être là, dans notre capacité à figurer clairement la présence des signataires sur les documents eux-mêmes. Peut-être devons-nous adapter nos solutions pour qu’elles permettent une personnalisation plus marquée ».

Le prix est également un facteur d’adoption de la signature électronique. Barracuda vient tout juste d’annoncer que son produit populaire de signature électronique SignNow, renommé CudaSign, est dorénavant proposé au tarif de 1 $/utilisateur/mois. « En réduisant drastiquement le prix par utilisateur par rapport à la concurrence, Barracuda développe le marché des signatures électroniques », indique Chris Hawkins, directeur général de la division des Signatures électroniques chez Barracuda. « La concurrence s’est fixée sur des niveaux de tarifs qui empêchent certaines organisations de proposer les signatures électroniques à la plupart de leurs employés. Grâce à son prix raisonnable et à sa facilité d’utilisation, CudaSign répond aux besoins de beaucoup plus d’organisations. »

Patrick Duboys, Alice & Bob
Patrick Duboys,
Alice & Bob

« Les entreprises ne veulent pas entendre parler de technologies, elles attendent des réponses à des questions concrètes. » Patrick Duboys, Alice and Bob